Sommaire

Près de 300 gestionnaires municipaux sont attendus au 52e congrès de la COMAQ pour trois jours de formation et d’échanges sur les enjeux du milieu municipal touchant les domaines juridique et financier ainsi que les secteurs de la gestion et de l’approvisionnement.

  • 5 bonnes raisons de participer
    ( Voir )
    5 bonnes raisons de participer
    • Développez votre expertise
    • Élargissez votre réseau
    • Inspirez-vous des meilleures pratiques
    • Rencontrez les fournisseurs municipaux
    • Échangez avec vos pairs : directeurs généraux, trésoriers, greffiers, responsables des approvisionnements
9 h 00 — 16 h 00

Inscription des participants

9 h 00 — 11 h 00
12 h 00 — 14 h 15 Gérard Beaudet Richard Shearmur
Diner conférence — Salle Richelieu A

L’innovation municipale: mieux la comprendre pour mieux la valoriser — Gérard BeaudetRichard Shearmur

Un rapport du Conseil de la science et de la technologie publié en 2004 révélait les différentes facettes de l’innovation municipale. L’innovation était toutefois abordée de manière abstraite. Créé l’année suivante par l’Union des municipalités du Québec (UMQ), le prix mérite Ovation a en revanche permis de faire connaitre de manière concrète les nombreuses déclinaisons de l’innovation dans le monde municipal québécois. Le constat est clair; les municipalités innovent mais elles le font d’une manière et pour des raisons qui leur sont propres. Mais elles le font aussi souvent sans trop le savoir, comme si ça allait de soi. Or, certaines municipalités ont réussi à mettre en œuvre une véritable culture de l’innovation. Pour y arriver, il a été nécessaire de comprendre la nature de l’innovation municipale, tant en ce qui concerne ses motivations que ses finalités, ses modalités et ses retombées. C’est précisément une incursion dans l’univers de l’innovation municipale que propose cette conférence d’ouverture.

14 h 15 — 15 h 00

Pause-santé et visite du Carrefour-Affaires

15 h 00 — 16 h 00 Luc Ferrandez
Conférence — Salle Richelieu C

Repenser sa ville — Luc Ferrandez

La crise environnementale présente une occasion de redéfinir les municipalités du Québec. Plusieurs sont en position d’offrir une solution aux familles qui veulent réduire leurs déplacements. Ma présentation portera sur la description d’un panier de moyens pouvant être mis en œuvre pour créer des quartiers résilients. Le transport, l’agriculture, le couvert boisé des rues, l’aménagement des parcs et les corridors de biodiversité seront abordés. En vue de réduire le risque et l’impact financier sur les municipalités, j’insisterai sur des moyens simples, à faible couts, dont l’impact se fait sentir par le cumul des interventions.

22 h 00 — 1 h 00
— Salle Murray

L’après-soirée BFL —

7 h 45 — 8 h 30 Guillaume Lavoie
Déjeuner conférence — Salle Richelieu A

Économie collaborative 201: Une politique-cadre au coeur de la gestion municipale — Guillaume Lavoie

Cette conférence s’inscrit dans le prolongement de la présentation générale sur l’économie collaborative et ses impacts sur la société, le fonctionnement des marchés et le monde des lois et règlements.

Le niveau « 201 » s’adresse spécifiquement aux gestionnaires du monde municipal et vise à présenter pourquoi et comment l’économie collaborative s’inscrit comme une stratégie-cadre des politiques et de la gestion des opérations municipales.

Elle présente, concrètement, comment cette stratégie peut être mise en place. Par exemple :

  • En urbanisme, avec la révision des critères de construction des infrastructures immobilières publiques et privées et d’une nouvelle approche sur le zonage et les usages;
  • En approvisionnement, en revoyant complètement l’évaluation des besoins et l’utilisation des actifs existants;
  • En opérations, en partageant l’utilisation des équipements de voirie;
  • En mobilité, un axe déterminant de la politique de mobilité et gestion des services de transports collectifs;
  • Finalement, l’intégration de réflexes d’économie collaborative pour repenser les politiques de développement économique et de promotion touristique.
8 h 30 — 8 h 45

Pause santé

8 h 45 — 10 h 15 Nancy Klein Yvon Bouchard Lucie Chrétien Vicky Bussière
Atelier — Salle Richelieu B

Nouveautés et points d’intérêt en matière de gestion et de reddition de comptes financières — Nancy KleinYvon BouchardLucie ChrétienVicky Bussière

Nos animateurs aborderont les modifications et précisions légales concernant le PL no 49 et PLno 16 et feront un retour sur l’entente de partenariat 2020-2024. Ils discuteront des nouvelles normes et processus concernant les finances municipales à surveiller au cours de l’année 2020 :

  • Modifications et précisions légales
  • Entente de partenariat 2020-2024
  • Règlements d’emprunt
  • Reddition de comptes
  • Évolution des normes comptables
  • Autres points d’intérêt
  • Autres redditions de comptes
8 h 45 — 10 h 15 Hugues Simard
Atelier — Salle Tadoussac

Devenez efficace dans vos interactions avec une personnalité toxique — Hugues Simard

Vous devenez anxieux juste à penser à votre réunion avec elle? Vous évitez les lieux où cette personne risque de se retrouver? Vous refoulez une colère, une peine ou une exaspération après chaque interaction avec cette personne que vous jugez toxique ? Eh bien cet atelier est pour vous!

Lors de cet atelier, vous aurez la chance de comprendre les modes de fonctionnement des personnalités toxiques. Vous découvrirez des outils simples et forts utiles afin de mieux composer avec ce type de personnalité. Après cet atelier, vous serez plus efficace dans vos interactions avec ce type de personne. Voici les thèmes qui seront abordés :

  • Les différentes personnalités toxiques
  • Les pièges à éviter
  • Apprendre à gérer ses émotions
  • Modifier la dynamique relationnelle
8 h 45 — 10 h 15 Daniel Bouchard Martin Bouffard
Atelier — Salle Richelieu C

Jurisprudence récente: Eh les tribunaux, la pêche est bonne? — Daniel BouchardMartin Bouffard

Jour après jour, leurs jugements, arrêts et décisions des tribunaux sont rendus publics, ajoutant autant de mailles plus ou moins solides au filet jurisprudentiel. Nous vous invitons à venir discuter de la solidité de ces nouvelles mailles.

10 h 15 — 10 h 50

Pause-santé et visite du Carrefour-Affaires

11 h 00 — 11 h 55
13 h 15 — 14 h 30 Guylaine Dallaire
Atelier — Salle Tadoussac

TPS-TVQ: Actualité et activité de la dernière année — Guylaine Dallaire

Cet atelier se veut un moment privilégié permettant de passer en revue l’actualité et l’activité de la dernière année. Moment idéal pour s’assurer que vous n’avez rien manqué.

  • Y a-t-il des changements législatifs, jurisprudentiels ou administratifs ayant un impact sur vos anciens ou nouveaux projets ?
  • Différents projets de vos pairs seront discutés, ce qui vous permettra de prendre le pouls de ce qui se passe ailleurs;
  • L’intervention du gouvernement dans deux dossiers seront abordés… surprenant et intéressant… selon le côté où vous êtes !
13 h 15 — 14 h 30 Mireille Lemay
Atelier — Salle Richelieu B

Éthique et déontologie des élus: la situation des proches et des organismes dans lesquels s’impliquent les élus — Mireille Lemay

En matière de conflits d’intérêts, les décisions concernant des proches des élus ou encore des organismes dans lesquels ils s’impliquent figurent parmi les plus délicates.

Au-delà du droit ou non des élus de participer à ces décisions, se pose la question éthique suivante : « Est-ce que les élus devraient participer à ces décisions? »

Cet atelier propose un bref survol des règles pertinentes énoncées à la loi ainsi qu’une revue d’indices fournis par la jurisprudence, pour permettre aux officiers municipaux d’aborder ces situations particulières avec doigté et d’aider les élus à prendre les meilleures décisions.

13 h 15 — 14 h 30 Martin Grandchamp
Atelier — Salle Richelieu C

Gestion des risques d’assurance de contrats octroyés de gré à gré — Martin Grandchamp

L’augmentation du seuil des contrats négociés de gré à gré permet de faciliter le processus menant à l’obtention de soumissions. Est-ce que cet amendement facilite notre gestion des risques d’assurance d’autant ? Sommes-nous aussi rigoureux dans la prévention des risques et la gestion des assurances ? Au cours de l’atelier, nous verrons les pièges qui guettent les négociateurs des contrats, les services juridiques et les gestionnaires d’approvisionnement dans la gestion des risques d’assurance des fournisseurs, autant lors de l’obtention des soumissions que lors de la gestion annuelle du contrat. Les contrats de gré à gré ayant un poids important dans la valeur annuelle des contrats octroyés par une municipalité, nous verrons l’importance que prend la gestion des risques d’assurance dans la prévention de réclamations de dommages à la municipalité et de dommages aux tiers, ainsi que des solutions afin de trouver un équilibre dans les exigences d’assurance sans alourdir le processus de gestion contractuel pour obtenir des preuves d’assurance des fournisseurs.

14 h 30 — 15 h 15

Pause-santé et visite du Carrefour-Affaires

15 h 15 — 16 h 30 Raoul Cyr René Gauvreau
Atelier — Salle Tadoussac

Nouvelle ère pour la fonction finance : l’impact des changements climatiques pour les villes et municipalités — Raoul CyrRené Gauvreau

  • Incidence et prévision des changements climatiques
  • Résilience versus adaptation
  • Guide sur l’adoption des recommandations du groupe de travail sur l’information financière relative aux changements climatiques (GIFCC) de CPA Canada
  • Cadre de mise en oeuvre des recommandations du GIFCC par les villes et municipalités
  • Évaluation de la maturité du GIFCC à l’intention des villes
15 h 15 — 16 h 30 Anne-Marie Saulnier
Atelier — Salle Richelieu B

Les défis et obstacles à la mise en place de l’approvisionnement responsable dans les municipalités — Anne-Marie Saulnier

Chacun de vos achats peut devenir un moyen pour vous de contribuer au développement durable : minimiser les impacts environnementaux et augmenter les bénéfices socioéconomiques sur vos chaines d’approvisionnement. Nous vous présenterons une série d’outils permettant d’identifier avec précision les pratiques les plus écoresponsables et équitables en fonction des produits et services visés. Cet atelier propose un nouveau modèle d’achat, les barrières à son implantation au municipal, ainsi que les outils, pratiques et moyens que nous proposons pour surpasser ces obstacles.

15 h 15 — 16 h 30 François Bouchard Sylvie Trahan
Atelier — Salle Richelieu C

Les risques de sinistre: un terrain glissant — François BouchardSylvie Trahan

Les changements climatiques amènent leur lot de risques de sinistres tels : inondations, glissements de terrain, érosions.

Êtes-vous en mode préventif ou en mode attentiste à ce sujet ? Quelles sont vos obligations légales, droits et devoirs, face à de tels événements ?

Ne faut-il pas générer de l’action face à ce genre de situations ?

Où en sommes-nous rendus au Québec sur cette question ?

Voilà un sujet qui peut devenir très préoccupant, si on ne s’en préoccupe pas.

17 h 30 — 19 h 00
19 h 00
8 h 30 — 10 h 00 Me Sébastien Laprise
Atelier — Salle Tadoussac

Contrats conclus de gré à gré: dépense, sollicitation, rotation et autres sujets obscurs — Me Sébastien Laprise

Dans le cadre des nouvelles dispositions des règlements municipaux de gestion contractuelle, une place grandissante est accordée aux contrats pouvant être conclus de gré à gré. Cette réalité oblige à plus de rigueur dans la définition du besoin et de la dépense engagée.

De plus, force est de constater que cette notion est toutefois définie de manière fort variable dans les règlements, ce qui mine la portée des dispositions assouplissant les règles de gestion contractuelle. Le conférencier traitera de plusieurs questions à ce chapitre telles :

  • Comment définir la notion de gré à gré?
  • Quels sont les pièges à éviter?
  • La sollicitation de plusieurs fournisseurs constitue-t-elle une forme de rotation?

Enfin, le conférencier traitera des stratégies que les gestionnaires municipaux peuvent mettre en œuvre dans le cadre d’une approche gré à gré.

8 h 30 — 10 h 00 Vicky Lizotte Ève Joseph Mélanie Girard
Atelier — Salle Richelieu B

Les permis: comment évaluez-vous votre gestion? — Vicky LizotteÈve JosephMélanie Girard

Le premier rapport d’audit de performance de la Commission municipale sera publié au printemps 2020 et portera sur la gestion des permis et des certificats par les municipalités, sujet d’intérêt touchant notamment la qualité des services aux citoyens, des centaines de permis ou de certificats pouvant être émis annuellement. Au terme de ce premier audit, qui touche cinq municipalités, des constats, des conclusions et des recommandations découlant des travaux seront formulés. La Vice-présidente à la vérification pourra présenter ceux-ci aux membres de la COMAQ présents au congrès, dans une perspective d’amélioration continue des pratiques de gestion municipale, en répondant aux questions suivantes : La gestion de l’activité des permis dans les municipalités permet-elle d’assurer le respect des exigences légales et règlementaires? Est-elle effectuée de façon efficiente?

Trois points-clés seront abordés :

  • Rôles et responsabilités à l’égard de l’activité des permis
  • Pratiques dans les municipalités
  • Recommandations pour améliorer la  gestion
8 h 30 — 10 h 00 Paul Wayland Mathieu Turcotte
Atelier — Salle Richelieu C

Pas d’expropriation? Et si celle-ci était plutôt… déguisée…? — Paul WaylandMathieu Turcotte

Cet atelier se veut un retour sur ce concept souvent invoqué par les plaideurs… avec plus ou moins de succès !

Une revue de la jurisprudence récente, et particulièrement de la Cour suprême en 2018 (Ville de Lorraine) et de la Cour d’appel en 2019 (dans les affaires St-Colomban et Meadowbrook), permettra de bien cerner la portée de cette théorie, ses cas d’application et ses conséquences.

10 h 00 — 10 h 30

Pause-café

10 h 30 — 11 h 45 Nicolas Plante
Atelier — Salle Tadoussac

Diversification des revenus, comment maximiser les nouveaux pouvoirs de taxation? — Nicolas Plante

À la suite de plusieurs revendications issues du milieu municipal afin que ce palier de gouvernement soit reconnu comme un véritable partenaire et acteur de développement, le projet de loi 122 sanctionné en juin 2017 est venu confirmer ce statut, en conférant aux municipalités de nouveaux pouvoirs.

L’objectif de l’atelier est d’examiner les nouvelles mesures fiscales et financières découlant du projet de loi 122, de constater comment certaines municipalités ont choisi d’appliquer ces nouveaux pouvoirs, d’identifier les opportunités de taxation possibles et de faire ressortir les avantages et les inconvénients relativement à l’utilisation de chacun des nouveaux pouvoirs de taxation.

10 h 30 — 11 h 45 Claude-Michel Gagnon
Atelier — Salle Richelieu B

Gérer son équilibre en contexte de turbulence — Claude-Michel Gagnon

L’administration publique est un milieu complexe et plein de défis pour exercer un travail de qualité. Ceci dit, beaucoup d’énergie a été consacrée à analyser les problèmes du personnel et des gestionnaires plutôt que d’inventorier des solutions novatrices. Au cours de cette conférence qui se veut axée sur les solutions, les participants seront conviés à réfléchir sur des éléments susceptibles de contribuer au mieux-être des employés et des équipes. Notamment, qu’est-ce qui alimente le sentiment de réussite et d’accomplissement, qui donne un sens profond à son travail et qui propulse la motivation? Qu’est-ce qui permet de développer un solide sentiment de sécurité et de se sentir pleinement en possession de ses moyens pour relever les défis avec entrain et dynamisme? Comment développer la résilience personnelle et organisationnelle pour affronter de façon proactive la turbulence et conserver son équilibre?

Si vous désirez activement contribuer à votre mieux-être et à celui de votre entourage organisationnel, bienvenue à cette conférence débordante d’énergie, qui permettra d’inventorier une panoplie de moyens simples, pratiques, réalistes et concrets susceptibles de vous venir en aide pour développer ou maximiser votre leadership et votre influence positive dans votre milieu de travail. Devenez ainsi une personne tonique capable d’insuffler la mobilisation autour de vous … prêt pour le défi ?

10 h 30 — 11 h 45 Daniel Dubois
Atelier — Salle Richelieu C

Code vert – Sécurité civile – Répondez-vous aux nouvelles exigences ? — Daniel Dubois

Le 9 novembre dernier entrait en vigueur un nouveau règlement provincial ayant pour objectif de rehausser le niveau de préparation des municipalités face aux sinistres. En adoptant cette nouvelle réglementation, le gouvernement du Québec vise à accroitre l’autonomie des municipalités et la protection de leur population lors d’un sinistre majeur.

Mais qu’en est-il vraiment des nouvelles obligations municipales ? Qu’est-ce qu’un Centre de coordination des mesures d’urgence répondant aux exigences gouvernementales ? De quelle façon les membres d’une organisation municipale de sécurité civile peuvent-ils être alertés et mobilisés en cas de sinistre sur leur territoire ?

Par cet atelier, le présentateur vous propose d’explorer les nouvelles obligations municipales en matière de sécurité civile tout en partageant avec les participants quelques expériences pratiques en gestion d’événement d’envergure.

11 h 45 — 12 h 30
— Salle Richelieu A

Diner des sections

12 h 30 — 14 h 00 Guillaume Vermette
Diner conférence — Salle Richelieu A

Et si on redevenait gentil… — Guillaume Vermette

Après 10 ans d’humanitaire et après avoir visité environ 40 pays, Guillaume a beaucoup de choses à dire.

Il a fait plein de rencontres formidables et a été confronté à toutes sortes de réalités difficiles. En clôture de notre congrès, il vient partager avec nous des histoires de voyage, dans un style très dynamique et authentique.

C’est parfois drôle, parfois bouleversant, mais toujours très humain. Il en profite aussi pour nous sensibiliser à différentes injustices et situations sur la planète. Mais surtout, il veut nous donner envie d’être gentil au quotidien. Il veut nous inspirer à faire une différence positive autour de nous… tout simplement parce que ça rend heureux !