Daniel Bouchard
8 h 45 — 10 h 15 Daniel Bouchard
Associé directeur du bureau de Québec, Lavery
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Martin Bouffard
8 h 45 — 10 h 15 Martin Bouffard
Avocat Morency société d'avocats
Atelier 3 — Salle Casavant

Et, en jurisprudence, quoi de neuf doc?

Quels écheveaux factuels ont démêlé nos tribunaux dans la dernière année? Pour le savoir, nous vous invitons à participer à notre exploration annuelle des enjeux juridiques du monde municipal traités dans les décisions ou jugements récents. Une bonne discussion sur les conclusions auxquelles en sont venues nos Cours ne saurait faire de mal!

Profil du conférencier

Me Daniel Bouchard est l’associé directeur du bureau de Québec. Il se spécialise depuis de nombreuses années dans les domaines du droit municipal, environnemental et administratif. Il a développé une expertise particulière en matière d'aménagement du territoire, de zonage agricole, d'environnement, de responsabilité municipale, de gestion municipale et d’éthique en administration publique. Il agit à titre de procureur et conseiller juridique pour de nombreuses municipalités, des entreprises énergétiques et plusieurs organismes municipaux et d'État, de même que pour des personnes confrontées aux pouvoirs publics. Ses services sont régulièrement requis comme formateur ou conférencier. Il a publié de nombreux articles dans diverses publications spécialisées et revues de droit, particulièrement en ce qui a trait aux préoccupations propres au domaine municipal. Il a en outre produit et présenté plusieurs conférences pour le Service de la formation permanente du Barreau et l'Institut canadien en droit municipal et environnemental. De plus, il est formateur pour la Conférence des juges municipaux. Me Bouchard œuvre à partir des bureaux de Québec de Lavery, mais dessert une clientèle répartie un peu partout dans la province.

Profil du conférencier

Me Martin Bouffard est président du conseil d'administration chez Morency société d'avocats et responsable du secteur de droit municipal. Il œuvre dans différents domaines reliés au droit municipal tel les appels d’offres, l’accès à l’information, l’aménagement et l’urbanisme, les activités agricoles, les conflits d’intérêts, l’éthique et la déontologie, les droits et responsabilités des élus et des fonctionnaires et les compétences municipales. Me Martin Bouffard est sollicité sur une base régulière, principalement par une clientèle composée de municipalités provenant de différentes régions du Québec afin de procéder à la rédaction d'avis juridiques, de règlements municipaux et de procédures judiciaires. Il représente sa clientèle devant toutes les instances judiciaires et administratives au Québec. Le fait de développer une expertise auprès des municipalités locales et régionales permet à Me Martin Bouffard de donner régulièrement des cours de formation aux élus et aux fonctionnaires municipaux afin de les familiariser avec leurs fonctions. Il est également un conférencier recherché auprès des principales associations d’élus et de fonctionnaires municipales.