Me Daniel Bouchard
8 h 45 — 10 h 15 Me Daniel Bouchard
Associé directeur du bureau de Québec, Lavery
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Me Dennis Pakenham
8 h 45 — 10 h 15 Me Dennis Pakenham
Membre honoraire de la COMAQ, avocat, Morency société d’avocats
Atelier 3 — Salle Rosemère

La jurisprudence, une portée collective

Une saine collaboration passe notamment par l’expression claire de nos connaissances. La législation municipale est en constante mutation et suscite parfois de l’incertitude. Les décisions de nos tribunaux nous aident néanmoins à mieux comprendre la face cachée de nos lois et à enrichir notre expertise.

Encore cette année, vous êtes conviés à un exercice d’échange de point de vue à partir de la jurisprudence récente résumée et commentée par nos deux présentateurs habituels.

Profil du conférencier

Daniel Bouchard est l’associé directeur du bureau de Québec. Il se spécialise depuis de nombreuses années dans les domaines du droit municipal, environnemental et administratif. Il a développé une expertise particulière en matière d'aménagement du territoire, de zonage agricole, d'environnement, de responsabilité municipale, de gestion municipale et d’éthique en administration publique. Il agit à titre de procureur et conseiller juridique pour de nombreuses municipalités, des entreprises énergétiques et plusieurs organismes municipaux et d'État, de même que pour des personnes confrontées aux pouvoirs publics. Ses services sont régulièrement requis comme formateur ou conférencier. Il a publié de nombreux articles dans diverses publications spécialisées et revues de droit, particulièrement en ce qui a trait aux préoccupations propres au domaine municipal. Il a en outre produit et présenté plusieurs conférences pour le Service de la formation permanente du Barreau et l'Institut canadien en droit municipal et environnemental. De plus, il est formateur pour la Conférence des juges municipaux. Me Bouchard œuvre à partir des bureaux de Québec de Lavery, mais dessert une clientèle répartie un peu partout dans la province.

Profil du conférencier

Me Pakenham a exercé sa profession en majeure partie au ministère des Affaires municipales en assumant différentes fonctions de direction. Il a été nommé membre honoraire de la COMAQ en 1987 alors qu’il était directeur de la révision des lois municipales au ministère des Affaires municipales. Il est aujourd'hui avocat chez Morency société d'avocats.